Ce service web offert par « ATA » détaillée. Son utilisation implique l'acceptation des conditions suivantes, refuser de faire une réclamation sur les. Ce site contient des textes préparés à des fins d'information ou d'information, qui peut ne pas refléter l'état actuel du droit de la législation ou de cas, et se référer à des situations générales, de sorte que son contenu doit être appliqué pas nécessairement par l'utilisateur à des cas particuliers.
- à) L'utilisation de ce site est destiné aux personnes âgées. Tous les enfants de cet âge ne sont pas autorisés à utiliser ce site.
- b) "ATA" peut modifier le contenu du Web, services et produits, tarifs, garanties, etc., à tout moment et sans préavis.
- c) "ATA" peut mettre à la disposition de l'utilisateur des liens ou d'autres éléments qui permettent d'accéder à d'autres sites Web appartenant à des tiers.. Nous ne vendons pas des produits et services de ces pages liées, ou nous assumons toute responsabilité sur eux, ni sur l'information contenue dans celui-ci, ni sa véracité ou de la légalité, ni des effets qui pourraient en découler., « ATA » stipule que procéder immédiatement à supprimer tout contenu qui pourrait violer le droit national ou international, la moralité ou l'ordre public, de procéder au retrait immédiat de la redirection sur le site, mettant l'attention des autorités compétentes le contenu en question.
- ré) Les prix indiqués sur le web, le cas échéant, est valable, sauf erreur typographique, et sont sujets à changement sans préavis.
- e) Pas besoin de s'inscrire sur le web, ou de fournir des données personnelles, pour surfer sur le même.
- F) "ATA" ne peut garantir le fonctionnement ininterrompu ou totalement sans erreur de ce site Web.. Pourtant, Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par l'utilisation de ce site.
- g) "ATA" offre ses services et produits indéfiniment, boîte, cependant, suspendre la fourniture de celui-ci, unilatéralement et sans préavis.
- H.) "ATA" ne sera pas responsable des dommages, propre ou à des tiers, causés par une mauvaise utilisation de ce site par l'utilisateur.
- je) L'utilisateur accepte de ne pas utiliser ce site Web ou les services offerts dans pour mener des activités contraires à la loi, à l'ordre public ou à ces conditions. Membre agissant contre l'image, bonne réputation ou réputation « ATA », et qui utilisent des conceptions illégales ou frauduleuses, logos ou du contenu du Web et / ou violent de quelque façon que les droits de propriété intellectuelle du site ou du contenu et des services de même, être responsable de « ATA » sa performance.
- j) "ATA" n'est pas responsable des virus qui ont leur origine dans une transmission télématique infiltrée par des tiers générés dans le but d'obtenir des résultats négatifs pour un système informatique.
- k) "ATA" n'est pas responsable du contenu et des informations stockées, y compris mais sans s'y limiter, forums, chat's, générateurs blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen de publier du contenu à des tiers. Toutefois et conformément aux dispositions de l'art. 11 et 16 de LSSI-CE, "ATA" Il est disponible à tous les utilisateurs, les autorités et les forces de sécurité, et travaille activement au retrait ou éventuellement bloquer tout contenu qui pourrait affecter ou violer la législation nationale, international, les droits ou la morale et l'ordre public. Dans le cas où l'utilisateur considère qu'il ya sur le site tout contenu qui pourrait être sensible à cette classification, sont priés d'en aviser immédiatement l'administrateur du site.
- l) Ce site a été revu et testé pour fonctionner correctement. En principe, le bon fonctionnement peut être assurée la 365 jours de l'année, 24 heures par jour. Cependant, « ATA » ne règle pas la possibilité qu'il y ait certaines erreurs de programmation, ou qui se pose en raison de la force majeure, catastrophes naturelles, grèves, ou des circonstances similaires rendent impossible l'accès temporaire au site.
- m) Le contenu des articles publiés sur ce site ne peut être considéré, en aucun cas, remplacer les conseils juridiques. Le cas échéant, l'utilisateur ne doit pas agir sur la base des informations contenues dans ce site Web sans demander des conseils professionnels appropriés.
- n) « ATA » étant réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès à Internet et / ou services offerts sans préavis, à lui-même ou par un tiers, aux utilisateurs qui violent nos Conditions d'utilisation.